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LE TUTORIEL DES PHOTOGRAPHES

7. Photographier des objets sous droit d’auteur

Depositphotos respecte strictement la législation internationale du droit d’auteur. Nous nous efforçons de supprimer toute violation par les photographes.

Envoyer dans notre banque d’images une photo prise par quelqu’un d’autre nous oblige à prendre les mesures qui s’imposent, comme un bannissement à vie du Site, ou à prendre les mesures juridiques appropriées contre les personnes concernées.

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  • Des photos faites par quelqu’un d’autre;
  • Des images trouvées sur Internet ou scannées à partir de livres ou magazines;
  • Des cliparts;
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  • Des photographies de photos faites quelqu’un d’autre;
  • Des illustrations réalisées à partir de photos appartenant à quelqu’un d’autre et sans la permission écrite de l’auteur;
  • Des images de fond d’écran.

Attention: En cas de moindre doute, nos examinateurs refuseront l’image!

En outre, nous n’acceptons pas les images contenant:

  • Marques commerciales et logos, noms de société et de produits, ainsi que les objets dont la conception est brevetée ou qui sont sous marque du fabricant;

    Types d’ordinateur et d’équipement particulier, photo et vidéo de matériel, montres de marque, parfums et produits cosmétiques, jouets;

  • Œuvres d’art:

    Peintures et dessins, sculptures exposées dans des galeries ou lieux publics, certaines architectures, publicités extérieures (panneaux, enseignes), photos de photos faites quelqu’un d’autre;

  • Documents:

    Cartes modernes, identifiants, écrans d’ordinateur (les interfaces et les icônes sont sous copyright);

  • Illustrations:

    Illustration «tracées» (basée sur des graphiques vectoriels) à partir d’une œuvre originale ou d’un photo de quelqu’un d’autre;

  • Biens appartenant au gouvernement ou bien militaire:

    Logos d’agence, décorations militaires, timbres, billets de banque;

  • Architecture et lieux sous marque déposée:

    Vous devez vous assurer que les bâtiments apparaissant sur les images que vous allez mettre en ligne ne sont pas sous protégés par des droits. Les lois peuvent s’appliquer différemment pour chaque cas particulier.

    Ex.: La Transamerica Tower à San Francisco est protégée par copyright: toutes les images où elle apparaît sont soumises à des droits d’auteur !

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